Article Premier
La Présente Constitutyon régit les institutyons de la Cité Libre de Venys, qui accepte les règles et fonctionnement de la Constitution du 1er avril de Pseudopolys.
La Présente Constitutyon acquerra valeur définitive si elle est ratifiée par la majorité du peuple, si elle modifiée par une loi constitutionnelle adoptée par la majorité du peuple, ou pourra être remplacée par une nouvelle Constitutyon adoptée à la même majorité. D'ici là, elle pourra être modifiée et interprétée par le Doge d'Ys.
La Cité Libre de Venys est le nom officiel de l'Etat de Venys. Il semble acquys que l'Etat de Venys succède à l'Empire Sérényssime : le droit de l'Empire est applicable à la Cité Libre, les territoires restés émergés de l'Empire sont sous dominatyon de la Cité.
La Cité libre de Venys est l'une des composantes de la Pseudo-fédératyon de Pseudopolys, qui comprend également : le Konglomérat d'Hansestad-Krasstadt (krasslandophone) et la Principauté de Kloho (syldavophone).
Le §2 a été rendu caduc par l'adoptyon par le peuple de la Loi Constitutionnelle du 17 juin 2001, qui modifie l'article 6 de la Constitutyon.
Article Deux
L'Agora Légyslative, composée de l'ensemble des citoyens yssois, adopte les loys telles qu'elles lui sont proposées par le Comité des Légyslateurs.
Elle désigne, tous les troys moys, le Doge, qu'elle peut renverser par motyon de censure.
La première électyon du Doge aura lieu fin mai 2001.
Lors de la première électyon dogéale, fin mai 2001, Anaclet de Paxatagore fut élu Doge contre Théophraste de Mytilène, par 6 voix contre 5.
Article Troys
Le pouvoir d'exécuter les loys, de faire régner l'ordre public, et de mener les relatyons extérieurs appartient au Doge en son Conseil des Portes. Il s'exerce par Edits.
Le Conseil des Portes est composé librement par le Doge.
L'alinéa 1er consacre la conceptyon "paxatagoricienne" du pouvoir exécutif, centralysée autour du Doge, qui coordonne l'actyon de l'exécutif. Cette conceptyon s'oppose à une autre, dite "orenkienne", dans laquelle chaque membre du Conseil des Portes dyspose d'une délégatyon du Peuple. Dans la conceptyon Paxatagoricienne, toute décysion d'un membre du Conseil des Portes suppose une délégatyon de compétence de la part du Doge, ce qui n'est pas le cas dans la conceptyon orenkienne.
Depuys la promulgatyon de la Constitutyon du 13 may 2001, plusieurs Conseils des Portes ont été constitués. Le Conseil "Paxatagore I" (fin may 2001), suivi du "Paxatagore II" (juin-septembre) qui fut partiellement amputé courant août, par le départ des Conseillers du Clan Mytilène. >>> Encore que cela ne soit pas explicitement formulé dans la Constitutyon, le Doge est le Triumvir de Venys (cf. la Constitutyon Pseudo-fédérale).
Article Quatre
Les citoyens intéressés par l'art légyslatif composent le Comité des Légyslateurs, qui peut proposer, à son initiative ou celle du Conseil des Portes, des loys à l'Agora Légyslative.
Seul le Comité des Légyslateurs peut amender les projets de loys.
Le comité est présydé par le Doge ou son représentant.
Faysant suite à la "Com-Con" (Commyssion constitutionnelle), le Comité Légyslatif est l'une des innovatyons constitutionnelles de la Constitutyon du 13 Mai. Auparavant, en effet, le peuple a toujours eu le loysir de proposer des amendements, ce qui n'est plus le cas actuellement : seuls les membres du Comité peuvent le faire. Cependant, chaque citoyen peut devenir membre du Comité des Légyslateurs. L'article 4 ne brime donc pas la liberté des citoyens, mays institue une procédure destinée à déplacer les dyscussions politico-juridique devant le Comité des Légyslateurs.
Pour le moment, Anaclet de Paxatagore, le Doge, a exercé directement son pouvoir de présyder le Comité.
Article Cinq
La justyce est rendue par le Tribunal d'Ys, au regard des loys yssoises tradytionnelles et modernes.
Les juges d'Ys sont nommés par le Doge, sur proposytion de l'assemblée des juges. Ils sont irrévocables. Leur myssion est incompatibles avec l'exercice de tout mandat politique.
L'accusatyon devant le tribunal est menée par les Inquysiteurs, librement nommés et révoqués par le Doge, Premier Inquysiteur.
Une autre institutyon s'est développée, dans le silence de la Constitutyon, mays dont la légalité est douteuse : les juges ad litem. Ces juges sont désignés par le Doge pour un procès en particuliers, lorsqu'aucun juge d'Ys n'est en mesure de rendre la justyce. Emmanuel Raveline, dans l'affaire Von Khérys c/ Mytilène et Zoé Tinùviel dans l'affaire Puffon c/ Puffon & Etat Pseudopolitain.
Il résulte de l'Edyt dogéal du 16 octobre 2001 que l'électyon d'un Magystrat à une fonctyon politique le prive automatiquement et sans délay de son statut de magystrat. Dans cette affaire, Lool de Virion, magystrat en titre, venait d'être élu au Saunatorium.
Article Six
(Article premier de la Loi Constitutionnelle du 17 juin 2001).
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Les Saunateurs yssois sont désignés par le peuple au scrutin de lyste proportionnel à un tour, pour une durée de troys moys.
La lyste qui obtient le plus de voix emporte quatre sièges de Saunateurs. S'il y a plus de deux lystes candidates, les autres lystes se partagent les deux autres sièges à la proportionnelle à la plus forte moyenne.
En cas d'égalité des voyx, les 4 sièges sont attribués à la lyste dont le premier candidat est le plus ancien à Pseudopolys.
En aucun cas le Doge ne saurait occuper un siège de Saunateur.
Les lystes candidates doivent compter au moins quatre noms. -
Si un siège de saunateur venait à être vacant, par démyssion ou décès, il sera occupé par le suivant sur la lyste dont est yssu le saunateur qui l'occupait. En cas d'impossibilité, ce saunateur est nommé par le Doge.
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Les électyons des saunateurs sont organysées et constatées par édit du Doge. La justyce veille à leur régularité.
Texte d'origine : Le Doge nomme librement les six Saunateurs qui représentent Ys au Saunatorium pour une durée de troys moys.
Lors des dernières électyons dogéales, c'est la lyste Mytilène qui l'a emporté, gagnant ainsy 4 sièges contre 2 à la lyste Paxatagore.
Par deux foys, il a été fait usage du mécanysme du §2 : Emmanuel Raveline, élu sur la lyste Paxatagore, devenu Pseudo-présydent, et Lool de Virion, élu sur la même lyste, parti en voyage, ont été remplacés par René Puffon et Gustav Rouckov, respectivement n° 3 et n° 4 sur la lyste Paxatagore.