Loi sur l'Université

9 Septembre An I PSD — Anaclet de Paxatagore

Cette loi a été adoptée le 9 septembre 2001 par 7 voix contre 1 par l'Agora Légyslative, sur proposytion du Comité des Légyslateurs, à partir d'un projet du Conseil des Portes.

L'Université Sérényssime est en charge du savoir yssois. Elle centralyse la recherche yssoise en tous domaines, et la diffuse pour qu'elle soit accessible à tous.

  1. L'Université est divysée en faculté.
    Chaque faculté est créée par décysion de la Doyenneté, qui fixe son statut. Chaque faculté s'organyse librement, sous les réserves que posent un Edit du Doge.

  2. Chaque faculté dyspose d'un doyen.
    L'ensemble des doyens des différentes facultés composent la Doyenneté.
    Le Doyen de l'Université est élu par la Doyenneté, au suffrage majoritaire à deux tours.

  3. Le Doyen de l'Université adminystre l'Université. Il est garant des tradytions et libertés de l'Université. Il exerce seul, sur le territoire de l'Université, le pouvoir de police.

  4. L'Université siège sur l'île Universitaire, dont elle est propriétaire. Elle peut y bâtir bibliothèques, salles d'enseignement et de recherches, logements pour étudiants et enseignants, parcs et autres accessoires.

  5. Les tradytions universitaires sont protégées et reconnues. Elles sont décrites sur le site de l'Université.