Nous,
Anaclet de Paxatagore,
Doge de la Cité Libre de Venys,
En vertu des pouvoirs exécutif conférés au Doge de par la Constitutyon,
Sur proposytion de Melle Zoé Tinùviel,
Après avys du Comité des Légyslateurs,
Sous la bénédiction d'Electyonpièhejàcon,
Attendu qu'il a été exposé en toute franchyse que le mode de scrutin actuel ne présente pas toutes les garantyes de sincérité, de secret et d'efficacité,
qu'il convient donc de mettre en oeuvre des procédures permettant de remédier à ce grave problème,
que l'organysation des scrutins relève du pouvoir exécutif et qu'il entre donc dans notre compétence constitutionnelle que de statuer sur ce problème,
Décrétons ce qui suit :
Article premier - champs d'applicatyon
Pour l'ensemble des scrutins auquelle la populatyon yssoise est appelée à voter, il sera procédé comme dit par le présent edidenente.
Article deux - lyste électorale
(Edyt Dogéal n° 5 du 4 octobre 2001) "Il sera établi une lyste de diffusyon, dont la modératyon échéra au Doge de Venys. Les citoyens yssois, en ce non comprys les clônes, seront admys à s'inscrire sur cette lyste, ce qui s'appelle "recevoir sa carte électorale". Est réputé "clône", le citoyen yssois ayant obtenu cette qualité postérieurement à un autre citoyen yssois appartenant au même joueur."
Ancienne version : Il sera établi une lyste de diffusyon, dont la modératyon échéra au Doge de Venys.L'ensemble des citoyens yssois de Pseudopolys, et eux seuls, seront admys à s'inscrire sur cette lyste, ce qui s'appelle "recevoir sa carte électorale".
Article troys - Scrutins
- Les scrutins seront organysés grâce aux sondages de (Edit Dogéal n° 5 du 4 Octobre 2001) Yahoogroupes (Ancienne version : "Egroups"). Ils seront secrets.
Ils dureront une semaine. Cette durée sera réduite par le Doge, dès lors qu'il apparaîtra que tous les citoyens dysposant de leur carte électorale (c'est-à-dire inscrit sur la lyste de diffusion des votes) auront voté. - Les scrutins doivent être annoncés publiquement par le Doge, qui les organyse. Ils doivent être sincères. Les questyons posées aux électeurs doivent leur permettre d'exercer leurs choix en toute intelligence.
- Pour l'organysation des votes sur les proposytions de loys émanant du Saunatorium pseudo-fédéral, le Président du Saunatorium prendra les pouvoirs du Doge.
Article quatre - bureaux de vote
En chaque île de notre Cité où il y a des habitatyons, le Doge établira des bureaux de vote permanent, avec des ysoloirs et des pyssotières.
Les citoyens pourront venir voter indifférement dans le bureau de vote de leur choix.
Article cinq - contestatyons des résultats
- Toute contestatyon sur les électyons, qu'elles portent sur l'organysation ou les résultats, seront portées devant le Tribunal de Venys dans les sept jours à peine de forclusion.
- Le juge pourra prononcer de sévères amendes contre les contrevenants, voire, si le résultat de l'électyon aurait été différent si les manquements dont il est fait état n'avaient pas eu lieu, annuler les électyons et prescrire au Doge de les réorganyser, dans les condityons que le juge fixera.
Ainsy sera-t-il fait,
Le 10 du moys de juin de l'an deux mil un,
Par temps variable mays pas folichon,
Commentaire
Le droit électoral yssois a été fixé par l'Edidenente dogéal du 10 juin 2001, modifié par l'Edit Dogéal du 4 octobre 2001. Ce texte fondamental, reproduit ci-dessus, s'applique à tous les scrutins auxquels la populatyon yssoise est appelée à voter.
Le principe fondamental est l'organysation d'une lyste électorale, sur le site de Yahoogroupes. Cette lyste est electoralyste@yahoogroupes.fr. Seuls les citoyens yssois peuvent s'y inscrire. Les votes y sont organysés sous forme de sondages, ce qui garantit leur caractère confidentiel tout en permettant que seuls les yssois votent. (principe des votes dit ydéens, puysque copié par celui que pratiquent les ydéens).
A la suite d'une enquête menée début octobre, l'on s'apperçut que la liste était truffée de "clones", et le Doge Théophraste de Mytilène prys la courageuse (mays suycidaire ?) décysion d'interdire aux clones de s'inscrire sur les listes électorales.