Edyt n°XVIII sur les subventyons culturelles

8 Févryer An II PSD — Lool de Virion

Edyt Dogéal n°18 - Des subventyons Culturelles,

Le 8 février de l’AN II après la Dévastatyon,

Nous, Lool de Virion,

Doge intérimayre de Vénys,

En vertu des pouvoirs qui nous sont donnés par la Constitutyon du 13 may 2001,

En accord avec les règle économyques de Venys,

Déclarons la créatyon de la SADOEC (Subventyon Artistyque Dogéale d’Organisatyon d’Evenements Culturels).

Tout Yssois dûment cytoyen de Venys pourra demander au Doge l’attributyon d’une SADOEC dans le cadre de l’organisatyon d’un évènement culturel, la réalisatyon d’une oeuvre artistyque ou tout autre évènement touchant à l’Art yssois en général et n’occasionnant pas de rémunératyon directe.

Chaque demande se devra d’être envoyée au Doge et contiendra un descriptif exhaustyf de l’oeuvre, la manifestatyon ou autre demandée ainsi qu’un budjet prévisionnel complet et explicatif.

Le Doge, une fois cette formalité remplie pourra allouer une subventyon couvrant en totalité ou en partie le budjet prévisionnel.

Le Doge peux, si besoin est, publier les dossier intégralement ou en partie sur les lystes yssoises.

Lool de Virion