Loy du 9 may 2002
Article 1. Le Doge, en Conseil des Portes, après approbatyon par le Comyté des Légyslateurs, détermine la répartition des fonctyons d’urbanysme sur le territoyre de la Cyté Libre de Venys, par un Plan Général d’Affectatyon du Sol (PGAS : http://venys.free.fr/Admin/index.php3 ?ysfile=230).
Les fonctyons d’urbanysme pryses en compte sont : le logement, le bureau, le commerce, l’industrie, les espaces verts, le patrimoine et les équipements d’intérêt collectif.
Article 2. Le PGAS divyse le territoyre de la Cyté Libre de Venys en huit types zones au seyn desquelles sont seules autorysées un ou plusyeurs types de fonctyons. Ces zones sont :
2.1 ZPRL (Zone de Protectyon Renforcée du Logement)
- Logement et édifices publics
- Les nouvelles constructyons doyvent répondre aux critères architecturaux suivants : style renayssance italyenne (ou à tout le moyns antéryeurs au XIXème siècle), immeubles et palays de grand luxe.
2.2 LOG-COM (Logement-Commerce)
- Commerce dans une proportyon qui ne peut dépasser 50 % de la surface au sol.
- Logement dans une proportyon qui ne peut dépasser 75 % de la surface au sol.
2.3 ZICHE (Zone d’Intérêt Culturel, Historique et Esthétique)
- Toute nouvelle constructyon, , démolityon, modificatyon du bâti, tout aménagement d’une surface pour en modifyer la destinatyon, est interdite sauf dérogatyon motivée du Conseyl des Portes.
2.4 LOGEMENT
- Logement
2.5 COM-BUR
- Commerce dans une proportyon qui ne peut dépasser 50 % de la surface au sol.
- Bureau dans une proportyon qui ne peut dépasser 75 % de la surface au sol.
2.6 INDUSTRIE
- Industrie
2.7 ZEIC-EV (Zone d’Equipements d’Intérêts Collectifs - Espaces Verts)
- Equipements d’intérêts collectifs dans une proportyon ne pouvant dépasser 90% de la surface au sol.
- Espaces verts dans une proportyon pouvant atteyndre 100% de la surface au sol.
2.8 ZRF (Zone de Réserve Foncyère)
- Toute nouvelle constructyon, tout aménagement d’une surface pour en modifyer la destinatyon, est interdite.
2.9 RR (République Ravelinienne)
- L’affectatyon des sols est du ressort de l’autorité de la République Ravelinienne moyennant concertatyon préalable avec le Conseyl des Portes.
Article 3. Toute nouvelle constructyon, démolityon, modificatyon du bâti, tout aménagement d’une surface pour en modifyer la destinatyon, doyt être préalablement soumys à l’octroy d’un permys de bâtir délivré par le Conseyl des Portes ou son délégué. Le permys de bâtir doyt se conformer aux prescriptyons du PGAS.
Article 4. Par dérogation du Conseyl des Portes ou de son délégué, d’autres fonctyons que celles prévues par le PGAS peuvent être autorysées dans les zones et aux condityons suyvantes :
4.1 ZPRL
- 20 % de la zone peut être affectée au commerce de luxe, aux débits de boissons, aux salles de spectacle et aux hôtels, pour autant qu’ils répondent aux critères architecturaux spécifiques à celle-ci.
4.2 LOG-COM (Logement-Commerce)
- 10 % de la zone peut être affectée à une autre destinatyon que le logement ou le commerce.
4.3 LOGEMENT
- 20 % de la zone peut être affectée à une autre destinatyon que le logement.
4.4 COM-BUR
- 10 % de la zone peut être affectée à une autre destinatyon que le commerce ou le bureau.
4.5 INDUSTRIE
- 20 % de la zone peut être affectée à une autre destinatyon que l’industrye.
4.6 Les dérogatyons au PGAS sont imputées sur les diverses fonctyons d’une zone proportionnellement à sa surface maximum.
Article 5. Le PGAS peut être précysé par des Plans Particulyers d’Affectatyon des Iles (PPAI) établis par Edyt dogéal. Le PPAI détermine les normes architecturales et d’urbanysme d’une île en particulyer.
LOY ADDITYONNELLE AU PGAS- DES FLEURS ET PLANTES
Approuvée le 16 octobre an II
Projet déposé par le Syeur de Virion au Comyté des Légyslateurs, le 19 septembre an II ;
Article premier
Dans le cadre de la loi sur le PGAS, les surfaces des espaces verts publiques et/ou privatifs se devront de respecter les minimas instaurés par la présente loy.
Article deux
a) Est considéré comme espace vert dans le cadre de la présente loy, toute surface végétalysée à but non agricole. A savoir jardyns (y compris jardyns légumyers et fruityers à but non commercyaux), prés, forêts, bosquets et arbres ou tout élément naturel resté en l’état sauvage (source, mare etc...). Sont également inclus tout enclos recevant des animaux domestiques ou sauvages et n’ayant pas trait à commercialisatyon de ces animaux.
b) Le domayne marityme (à savoir tout étendue d’eau salée, y compris les canaux et lagunes) n’est pas concerné par la présente loy.
Article troys
L’ensemble de la surface de Venys se devra de comporter une surface minimum global de 20% d’espaces verts. Les spécificités suivantes seront observées suivant la classificatyon PGAS :
- ZPRL (Zone de Protectyon Renforcée du Logement) : 30% minimum d’espaces verts donc 1/3 minimum de grands jardyns luxueux à la française ou à l’anglayse.
- LOG-COM (Logement-Commerce) : 10% minimim d’espaces verts.
- ZICHE (Zone d’Intérêt Culturel, Historique et Esthétique) : Tout réaménagement se devra de comporter la même surface d’espace vert que l’ensemble de la zone lors de son classement en ZICHE.
- LOGEMENT : 10 à 20% minimim d’espaces verts suivant le niveau social des habitants (à la discrétyon du Conseyl des Portes).
- COM-BUR,INDUSTRIE,ZRF, RR : Pas d’obligation de surface...
Article quatre
Le Conseyl des Portes édyte la Charte des Espaces Verts Yssois (CEVY) qui détermine les essences végétales ou les espèces anymales à proscyre où à conserver à Venys, ainsi que, s’il le désire, des directyves de réalysation des espaces verts obligatoyres partout sur le territoyre de Venys.