Les réflexyons constitutyonnelles n’avancent pas suffysament, à mon grès. Mon fyston Tyresyas a fait de bonnes proposityons, il faut aller plus loyn. Je pense par exemple à un chapitre consacré à la justyce :
De la justyce
Artycle n
La justyce yssoise est rendue en applicatyon de la Constitutyon, des loys de l’Empyre, des autres règles de toute nature applicables.
Artycle n+1
La loi établyt les tribunaux ympériaux et fixe les règles pour l’établyssement des autres tribunaux.
Artycle n+2
La cour suprême de Venys a, en toute matyère, autoryté suprême sur tous les tribunaux de l’Empyre. Elle est composée des juges nommés par l’Empereur à vye. Outre les cas pour lesquels la loy lui donne compétence spécyale, la cour suprême peut être saysie par les partyes d’un litige à la suyte d’une décysion de justyce, pour fayre appliquer la loy. La cour n’est jamays tenue de prendre le recours et sy elle le prend, elle ne peut que dyre que la loy n’a pas été respectée et renvoyer devant telle autre qu’il luy playra pour la fayre respecter, si du moyns le renvoy est nécessayre. La cour doyt expliquer pourquoy la juridictyon a violé la règle de droit et quelle est la bonne règle de droit applicable.
Artycle n+3
Le doge est chargé de la poursuyte des infractyons dans tout l’Empyre. Toute personne chargée de myssions du même ordre sur une portyon quelconque de l’Empyre est placée, pour cette myssion et pour les infratyons ympériales, sous les instructyons du Doge.
Artycle n+4
Les bonnes loys yssoises tradytionnelles, telles qu’interprétées par la jurysprudence, demeurent d’applicatyon.
Fontvell serayt-il possyble de fayre appel d’un jugement devant l’Empereur ou le Doge ?
Tyresyas de Paxatagore
Devant le doge, probablement pas. L’Empereur pourrayt avoyr un droyt de grâce et le droyt d’inviter courtoysement la cour à changer sa jurysprudence ou de proposer aux hommes chargés de préparer les loys une loy pour contrer une jurysprudence déplaysant à l’Empereur.
Lucius Catilysna, 6 mars
propose l’artycle suyvant
La justyce yssoise est rendue par les tribunaux ympériaux, au nom de l’Empereur, en applicatyon de la Constitutyon, des loys de l’Empyre, des autres règles de toute nature applicables.