La Conventyon : des colonies

11 Févryer An V (Chanel) PSD — Tyresyas de Paxatagore

Titre X - Des colonyes ympériales

Artycle n

L’Empereur peut prescrire que tel terrytoire qui n’étoyt pas encore sous son contrôle effectif soyt colonysé.

Artycle n+1

En ce cas, les autorytés des principules locaux sont conservés, notamment pour les affayres de justyce. En revanche, ils ne pourront plus pavaner en des capitales insoumyses ou dyscutailler avec des principules rebelles, ny encore mouvoyr leurs troupes librement.

Artycle n+2

L’Empereur, par l’intermédyayre du petyt conseyl aux colonyes, rattaché au conseyl du dehors, peut encore nommer tel gouverneur qu’il luy playra et lui confyer les pouvoyrs d’adminystratyon de la provynce. Le gouverneur, soumys à l’autoryté de l’Empereur, aura pour myssion progressyvement de civilyser la provynce et d’en fayre une provynce yssoise par les moeurs, la langue et les coutumes.

Artycle n+3

La loy peut fyxer d’autres règles sur la gestyon des colonyes, mays devra toujours laysser à l’Empereur la liberté suffysante de procéder aux actes nécessayres pour la sauvegarde de l’ordre public et le maintyen de la loy yssoise.

Artycle n+4

L’importatyon de boukystanayses, de lolonayses, et autres denrées de cet ordre, est confyée en monopole aux Paxatagore.


Septimus Iulyus

Il serayt sans doute intéressant de placer le gouverneur sous la double autoryté du Conseil aux colonyes et de l’Empereur, cecy afyn de le soulager dans sa charge.

Synon, le Sénéchal impéryal devrayt pouvoyr nommer un Responsable militayre au seyn de cette même colonye et cecy afyn de permettre au gouverneur et au responsable militayre de se consulter sur d’éventuelles mesures exceptyonnelles à prendre pour cette colonye, après consultatyon des autorytés supéryeures.

Tyresyas de Paxatagore Toute autoryté gouvernementale procédant de l’Empereur, il est certayn que l’Empereur sera, indirectement, en mesure de commander les gouverneurs.

Fontvell J’iray même plus loyn. Dans un premyer temps, la colonye pourayt être sous l’autoryté d’un gouverneur milytaire quy laysserait sa place à un gouverneur cyvil une foys la contrée pacyfiée et ralyée à l’"Ordo Imperyalis".

Tyresyas de Paxatagore Pourquoy pas ?

Septymus Iulyus

Ouy, cette idée est vrayment intéressante, ce gouverneur militayre serayt alors nommé conjyntement par l’empereur et le sénéchal impéryal, et unyquement responsable devant eux.

Quant à Locquetas, il faut réduyre leurs prétentyons et leur arrogance à notre égard (une punityon exemplayre pour leur roytelet ?), mays je says que vous vous y atteler déjà.