← Retour

Les pouvoirs exécutifs et legyslatifs

14 Févryer An V (Chanel) PSD — Lucyus Catilysna — Tyresyas de Paxatagore

Tyresyas de Paxatagore

Il est d’ailleurs temps de ne plus tourner autour du pot et d’avoir une véritable architecture constitutyonnelle. Pour moy, l’institutyton dogéale doyt rester. Le Doge doyt être le centralysateur de l’actyvyté adminystrative, le premyer conseyller de l’Empereur, nommé et révoqué par luy.

Sous ses ordres, les différents conseyllers, dont le conseyller des loys, chargé de préparer les projets de loys, qui serayent ensuyte adoptés par le conseyl des portes, par le Sénat (composé des arystocrates du pays) et par l’assemblée des cours et tribunaux (dont l’avys serait facultatif et technique). Une foys que la loy aurayt obtenu l’aval de ces institutyons, l’Empereur pourrayt choysir de la promulguer (si les cours se sont opposés au projet) ou devrayt la promulguer (si les cours ont choysis d’approuver le projet).

Le Sénat, composé des arystocrates du pays, aurayt également la myssion de veiller à la qualyté du gouvernement et d’approuver les taxes et levées fyscales. Il pourrayt proposer courtoysement à l’Empereur de démettre le Doge ou tel autre fonctyonnayre public.

Lucyus Catilysna

Les directives de Sa Subliminale Dogitude ont été très claires au sujet de la réforme de la Constitutyon : il est temps que le Doge laysse sa place. Le Dogéat, du fait de sa fayblesse intrinsèque, est en partye responsable de la Révolutyon d’Octobre, et doit en conséquence dysparaitre pour une institutyon plus forte, que serayt par exemple un Empereur aidé d’un Chambellan, ou d’un Grand Chandellier.

Guylhem de Fontvell

Je rejoyns votre avys... Je suys pour un pouvoyr Impéryal fort. le Doge ne devrayt être que le "Présydent du Conseyl". Quant au Sénat, il ne devrayt avoyr qu’un pouvoyr consultatyf voyre de remontrance.

Tyresyas de Paxatagore

Peu ymporte les fonctyons, son tytre doyt rester le même : Doge.

Lucyus Catilysna

Titre p : de l’exercyce du pouvoir

Article n

L’Empereur est le seul détenteur du pouvoir sur terre. Afin de l’aider à gouverner, il délègue le pouvoir légyslatif au Saunat Impérial, le pouvoir judicyaire aux Tribunaux Impériaux, le pouvoir exécutif à son Grand Chandellier.

Chapitre q : de la justyce

cf proposityon de Monsyeur de Paxatagore

Chapitre q+1 : du Saunat Impérial

Article n+1

Le Saunat Impérial est constitué de l’ensemble des membres de l’Arystocratie, telle que définie dans l’article premier du préambule.

Article n+2

Tout cytoyen est libre de déposer un projet de loy auprès du Saunat Impérial, quy en débat durant une semaine au minimum, sous la directyon du Grand Chandellier.

Lors du débat, tout cytoyen est libre de déposer des ammendements, quy peuvent être insérée, sur demande du Grand Chandellier ou de l’auteur du projet, au texte.

Passé la semaine de débat requise, l’auteur peut demander à ce que son projet soyt soumys au vote. Dans un premier vote sont votés tous les ammendements. Ceux recueillant plus de la moitié des suffrages exprimées sont inclus au texte final, qui est, dans un second vote, soumys au Sauntat.

Enfin, l’Empereur sygne le texte de loy, quy entre dans l’instant en vigueur.

Article n+3

Un Saunateur ne respectant pas sa dignité ou son rang peut-être déchu de son rang sur demande de l’Empereur, et après vote du Saunat Impérial. La majorité des 2/3 est nécéssaire.

Le Saunateur déchu conserve ses titres et privilèges arystocratiques, mais ne peut plus assister au débats du Saunat ni particyper aux votes.

Chapitre q+2 : du Grand Chandellier

Article n+4

L’Empereur nomme, et révoque comme il le désyre, son Grand Chandellier, qui l’aide à gouverner l’Empire.

Article n+5

Le Grand Chandellier rédige et contre-signe les Ordonnances Impériales, ainsy que les nomminatyons. Les Ordonnance Impériales sont pryses par mail dystinct publié par la lyste par l’Empereur. Nulle autre formalité ne peut leur être imposée.

Article n+6

Le pouvoir d’exécuter les loys, de faire régner l’ordre public, et de mener les relatyons extérieurs appartient au Grand Chandellier, qui doit s’en expliquer au Saunat Impérial.

Afin de l’aider, le Grand Chandellier nomme et révoque librement des Secrétayres Impériaux, à quy il délègue toute ou partye de ses pouvoirs.

Article n+7

Le Grand Chandellier ne peut être attrait, durant son mandat, devant une juridictyon quelconque. Pendant ce délai, la prescriptyon des actyons est suspendue.

Article n+8

Le Saunat Impérial peut voter une motyon de défiance à l’égard du Grand Chandellier, quy nécéssyte les 2/3 des voix pour être adoptée. A ce moment là, l’Empereur a l’obligatyon de nommer un autre Grand Chandellier.

Article n+9

La GLURAAA conseille et guide le choix d’un Grand Chandellier par l’Empereur.

Tyresyas de Paxatagore Ce texte est un décalque de la précédente constitutyon.

Quant à parler de Grand Chandellier !!! On aura tout entendu, je me demande comment Hector d’Ysciple peut encore vous garder. Pourquoy pas le grand Balais ou la Grande Ampoule ? Cet homme doyt être le DOGE. C’est ça notre tradytion.

Lucyus Catilysna Sa Subliminale Dogitude a personnellement insysté sur le fayt que le Dogéat devayt dysparaytre. Je ne fays que luy obéyr.

Vous préférez peut-être Chambellan ? C’est sa proposityon.

Lucyus Catilysna

J’ay reçu hier une proposityon anonyme pour la Constitutyon, sans myse en forme, mays quy me parayt interessante, même sy elle ne respecte pas les désyrs de Sa Subliminale Dogitude.

Lucyus Catilysna

Le pouvoir exécutif

  1. L’Empereur nomme et révoque librement le Doge et ses Conseillers, quy forment le Conseil des Portes, en précysant pour chacun son domaine de compétence.

  2. Chaque Conseiller reçoyt de l’Empereur les pouvoirs impériaux entrant dans son domaine de compétence, qu’il exerce librement. Chaque Conseiller contre-signe les Ordonnances Impériales de son domaine.

  3. Le Doge recoit de l’Empereur les pouvoirs impériaux des autres domaines de compétence, qu’il exerce librement. Il contre-signe également les Ordonnances Impériales de ces autres domaines. Il s’occupe de trancher lorsque les décysions de deux Conseyllers sont inconcyliables.

  4. Le Saunat Impérial peut voter une motyon de défiance à l’égard du Doge, quy nécéssyte les 2/3 des voix pour être adoptée. Dès lors, l’Empereur a l’obligatyon de nommer un autre Doge.

  5. La GLURAAA conseille et guide le choix du Doge et des Conseillers par l’Empereur.

Le pouvoir légyslatif

  1. Le Saunat Impérial est constitué de l’ensemble des membres de l’Arystocratie, telle que définie dans l’article premier du préambule.

  2. Le Saunat Impérial débat des projets de loy, tels que proposés par l’Empereur. Tout Saunateur peut déposer des amendements, que l’Empereur est libre d’intégrer à son projet ou pas.

  3. Après avoir reçu l’avys facultatif de l’Assemblée des Juges, et ce au minimum une semaine après le dépot du projet de loy, les Saunateurs votent , d’abord les amendements, puys le texte final auquel ont été ajouté les amendements adoptés.

  4. Lorsqu’un projet de loy a été adopté par le Saunat Impérial, l’Empereur a l’obligatyon de le promulguer. Lorsqu’un projet de loy a été refusé, l’Empereur peut toutefoys faire passer en force le texte et le promulguer.

  5. Tout projet de loy débatu par le Saunat Impérial dans le respect de la présente Constitutyon, et promulgué par l’Empereur, devient loy et est applicable.

  6. Tout Saunateur quy estime qu’une loy ne respecte pas la présente Constitutyon, une loy antérieure, ou une coutume ancestrâle reconnue, peut saysir la Cour Suprême. Sy la Cour juge la demande justifiée et la loy non conforme au Droyt Impérial, elle censure tout ou partie du texte non conforme.

  7. Un Saunateur ne respectant pas sa dignité ou son rang peut-être déchu de son rang sur demande de l’Empereur, et après vote du Saunat Impérial. La majorité des 2/3 est nécéssaire. Le Saunateur déchu conserve ses titres et privilèges arystocratiques, mais ne peut plus assister au débats du Saunat ni particyper aux votes.

Anaclet de Paxatagore, le 27 févryer

Lucius Catilysna

A quoi bon ? Il est au contraire vital à mon avis que les Saunateurs fassent partie de l’essence de notre société, à savoir l’Arystocratie. A la limite, on pourrait ajouter les Doges Honoraires. Je vous rappelle aussi, si vous donnez ce pouvoir à l’Empereur, vous le donnez au Doge.

Anaclet de Paxatagore, suyte

Lucyus Catilysna propose deux nouvelles rédactyons :

Le Saunat Impérial débat des projets de loy, tels que proposés par l’Empereur. Tout Saunateur peut déposer des amendements, que l’Empereur est libre d’intégrer à son projet ou pas.

Après avoir reçu l’avys facultatif de l’Assemblée des Juges, et ce au minimum une semaine après le dépot du projet de loy, les Saunateurs votent, d’abord les amendements, puys le texte final auquel ont été ajouté les amendements adoptés.

Lorsqu’un projet de loy a été adopté par le Saunat Impérial, l’Empereur a l’obligatyon de le promulguer. Lorsqu’un projet de loy a été refusé, l’Empereur peut toutefoys faire passer en force le texte et le promulguer. La promulgatyon se fayt par un mail distinct sur la ML générale, avec la repryse du texte intégral de la Loy.

Tout projet de loy débattu par le Saunat Impérial dans le respect de la présente Constitutyon, et promulgué par l’Empereur, devient loy et est applicable.

Chaque Conseiller reçoyt de l’Empereur les pouvoirs impériaux entrant dans son domaine de compétence, qu’il exerce librement au nom de l’Empereur par Ordonnance publiée par mail distinct sur la ML générale. A chaque fois que la signature de l’Empereur est nécéssaire, le(s) Conseiller(s) du(des) domaines concerné(s) contre-signe(nt).

Le Doge recoit de l’Empereur les pouvoirs impériaux des autres domaines de compétence, qu’il exerce librement au nom de l’Empereur par Edyt publié par mail distinct sur la ML générale. Il contre-signe également les Ordonnances Impériales de ces autres domaines à chaque fois que la signature de l’Empereur est nécéssaire. Il s’occupe de trancher lorsque les décysions de deux Conseyllers sont inconcyliables.

Tyresyas de Paxatagore

L’Empereur sygne les décysions du Doge et de ses conseyllers.

Les ordonnances sont signées par le conseyller compétent.

Le Doge recoit de l’Empereur les pouvoirs impériaux des domaines de compétence qui ne sont pas dévolus à un conseyller en particulyer. Les décysions pryses au nom de l’Empereur par le Doge sont des Edyts.

Lorsqu’une décysion relève de plusyeurs conseyllers, elle est sygnée par chacun d’eux. Si elle relève également du doge, elle est pryse sous forme d’Edyt, sygné par l’Empereur, contresygné par le Doge et par les conseyllers concernés.

Lorsqu’une décysion fayt également débat entre les conseyllers concernés, le Doge tranche et la décysion est pryse par Edyt, sygné par l’Empereur, contresygné par le Doge et par les conseyllers concernés."

Je seray d’avys, là encore, qu’on découpe byen ce passage en plusieurs articles :

On pourrayt d’ailleurs byen précyser les choses. Le pouvoyr ympérial comprend tous les pouvoyrs, il s’exerce simplement dans les limites que les loys poseront. Cela ymplique que les conseyllers ont tous les pouvoyrs, mays qu’ils doivent respecter la loy (et la jurysprudence).

On ajoute un article, qui prescryt que les Edyts et les ordonnances sont publiés sur la ml par mayl séparé.

← Retour