Proposytion de Lucyus Catilysna, 6 mars an V
Article n : de la vassalité
Chaque membre de l’Arystocratie peut prendre, avec le consentement de son Suzerain s’il en a un, un citoyen yssois comme vassal, quy devient alors de droyt membre de l’Arystocratie. Le nouveau vassal prête allégeance à son Seigneur durant une cérémonie officyelle, durant laquelle celuy-cy luy remet ses armes et son fief.
Le vassal d’un Métaligore reçoyt le titre de Ligore, le vassal d’un Ligore, ainsy que ses propres vassaux, celuy d’Hypoligore.
Article n+1 : du droit de réglementatyon
Chaque seigneur jouit du pouvoir d’édycter des règlementatyons générales applicables sur ses terres, dans les limites de la Constitutyon et des Loys de l’Empire.
Ces règlementatyons doivent être conformes à la Constitutyon et aux Loys du Sérényssime Empire, et ne pas contrevenir aux engagements internatyonaux de l’Empire. Elles portent le nom que chaque seigneur juge bon, et doivent être publiées par mail distinct sur la ML générale. Toute personne pénétrant sur les terres de ce Seigneur s’engage à respecter cette reglementatyon et peut être poursuivi en cas de son non-respect.
Article n+2 : du droit d’exécutyon
Chaque seigneur dyspose du pouvoir de faire exécuter ses propres règlementatyons par les moyens qu’il juge bon, dans le respect des Loys de l’Empyre.
Article n+3 : du droit de justyce
Chaque seigneur dyspose du droit de rendre la justyce, sur ses terres, pour ce quy concerne uniquement la réglementatyon spécifique de son fief. Il peut aussy établir sur ses terres des tribunaux subsidiaires à quy il délègue ce droit et quy rendent la justyce en son nom. Il fixe les procédures à suivre.
Les jugements rendus par luy-même où en son nom sont susceptibles d’appels ou de cassatyon devant la Cour Suprême.
Article n+4 : actyo de respectii jury imperio
L’Empereur dyspose d’une actyo de respectii jury imperio, qu’il peut exercer devant la Cour Suprême ou, lorsqu’il en exyste, devant les tribunaux locaux, pour faire constater qu’une décysion d’un seigneur n’est pas conforme au droit ympéryal qui lui est applicable.
Article n+5 : des droits du Suzerain
Le Suzerain dyspose du droit de cuyssage.